CONSEIL MUNICIPAL

Convocation du conseil municipal

Lundi 9 novembre 2026 à 19h00 - Salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR

• Validation du compte-rendu du conseil municipal du 5 octobre 2026

• Demande d’intervention de EPF Doubs BFC pour l’acquisition du terrain et bâtiment Sanithermique de Devecey

• Adoption des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement, de l’assainissement non collectif, du tarif et modes de gestion 2025.

• Fonds de concours pour les travaux à la Roseraie et aux Vignes du Château à GBM

• Décisions modificatives budgétaires

• Contrat groupe 2027-2030 – assurance statutaire en cas d’absence des agents proposé par le Centre de Gestion

• Convention avec le football club pour la tonte du stade

• Délibération pour occupation de la salle des fêtes par deux associations sur le même week-end (19 et 20 décembre 2026)