CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 17 novembre 2025

Ordre du jour :

• Validation du compte-rendu du conseil municipal du 13 octobre 2025
• Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2025
• Rapports sur le prix et la qualité des services Eau et Assainissement et Assainissement non collectif 2024
• Bail d’un local commercial
• ONF : Etat assiette 2026
• Complémentaire santé 2026
• Délibération modificative : amortissement des ACI
• Cimetière : ossuaire, modification du règlement et tarif de la plaque pour le jardin du souvenir
• Avenant à la convention fourrière avec la SPA de Dôle
• Subvention exceptionnelle pour l’organisation du concert de noël 2025 (gratuité de la salle)