CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal 

Lundi 16 février 2026 à 19h00

Ordre du jour

• Validation du compte-rendu du conseil municipal du 5 janvier 2026
• Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergies et la fourniture de service en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté.
• ADS avenant tarification déclarations préalables modificatives
• Modalités pour l’occupation de la salle des cérémonies